Informations
Conditions générales
Cadre contractuel applicable aux prestations de formation proposées par Šamaš.
Objet
Les présentes conditions régissent les prestations de formation professionnelle réalisées par Šamaš pour le compte de personnes morales ou de professionnels, en e-learning, à distance ou en format mixte.
Inscription
Toute inscription est formalisée par une convention ou un contrat de formation, accompagné du programme détaillé. L'inscription est confirmée après retour du document signé.
Tarifs et facturation
Les tarifs sont indiqués sur chaque fiche formation ou dans la proposition adressée. Les conditions de règlement figurent sur la facture. [Modalités de paiement et délais à préciser par un administrateur.]
Accès aux formations
Les parcours e-learning sont accessibles dès la confirmation de l'inscription, pour la durée indiquée sur la fiche. Les sessions animées à distance font l'objet d'une convocation précisant la date, l'horaire et le lien de connexion.
Prérequis techniques
Une connexion internet stable, un navigateur à jour, ainsi qu'un micro et une caméra pour les sessions animées à distance.
Annulation et report
[Conditions et délais d'annulation ou de report, ainsi que les éventuelles retenues applicables, à compléter par un administrateur.]
Évaluation et attestation
Les acquis sont évalués selon les modalités décrites sur chaque fiche formation. Une attestation de fin de formation est délivrée à l'issue du parcours.
Réclamations
Toute réclamation peut être adressée par écrit à l'adresse de contact indiquée sur le site. Elle fait l'objet d'un accusé de réception et d'une réponse motivée.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. [Juridiction compétente à préciser.]
Document de base à faire valider juridiquement et à compléter avant mise en ligne publique.
